Mentions légales

Éditeur du site

Le site yatpf.fr est édité par :

YATPF
Adresse : Le Muy, 83490, Var
Téléphone : 04 94 XX XX XX
Email : contact@yatpf.fr
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
N° TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société YATPF.

Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site yatpf.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de YATPF ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de YATPF.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

YATPF s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, YATPF ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, YATPF décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Le site yatpf.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. YATPF n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Cookies

Le site yatpf.fr utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site (session utilisateur). Aucun cookie de suivi, publicitaire ou analytique n'est utilisé. Aucun consentement n'est donc requis pour ces cookies techniques conformément à la réglementation en vigueur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 30/04/2026